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Accueil > Tous les forums > Blabla > Responsabilités, si poursuites en cas d' accident ?

Responsabilités, si poursuites en cas d' accident ?


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bens
- Le 30/01/2018 11:30

Geniedesalpages a dit :Bref, pour une sortie avec des amis, il sera préférable d'aller en Suisse, Italie, Autriche....
Pas sûr que si tu pars avec des français ça change quelque chose mais bon je ne suis pas expert.

Geniedesalpages a dit :Et reserver les sorties en France pour des sorties solos ou en famille (proche)...
Là aussi ça ne te libère pas du risque d'être mis en cause par le procureur même si tes "proches" ne font pas de recours ou si tu est en solo et que ton "imprudence" ait mobilisé des moyens de secours importants...


Après il faut arrêter de psychoter, jusqu'à preuve du contraire les cas de mise en cause judiciaire de "leader naturels" sont extrêmement rares à ma connaissance.

Et si le minimum de bonnes pratiques et de bon sens a été appliqué, les tribunaux ne font pas de chasse au coupable par principe, ils s'appuient sur l'opinion des pros (gendarmes ou experts).

Perso, ma seule réserve concerne les mineurs où là, un accident grave peut rapidement virer à l'hystérie judiciaire.

Bof
- Le 30/01/2018 12:32

bens a dit :L'encadrant avait probablement été largement optimiste et léger, est-ce que ça valait pour autant 1 an avec sursis...

L'encadrement a été très très légers. Il n'a pas encadré et a laissé partir hors de contact une cordée volante.
Je ne suis pas juge. Mais, ça me semble normal de sanctionner un écart de ce type aux bonnes pratiques. C'est tout de même le b.a. ba. de l'encadrement. Si on n'est pas capable de gérer une cordée volante, on ne fait pas de cordée volante. Si la course et le nombre d'encadrant ne permet pas gérer correctement la course, on choisit une autre course.
L'encadrement dans un club, y compris bénévole, ne doit pas servir de prétexte pour compléter son carnet de course.

equalizeur
- Le 30/01/2018 16:33

pour se prémunir de la mauvaise foi des participants,le leader aura besoin de la présence de son avocat... que des conneries le recours excessif aux tribunaux,mais c'est la tendance donc il faut en tenir compte!
la bonne prudence

Igor06
- Le 31/01/2018 13:32

Beaucoup de commentaires personnels et peu de faits dans ce fil. Quelques informations un peu plus pertinentes chez les voisins, avec des exemples:
https://forum.camptocamp.org/t/proces-un-encadrant-condamne/177249/20

Un exemple de relaxe d 'encadrant:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024987669&fastReqId=243166350&fastPos=1

La lecture de l' arrêt permet de se dire que les jugements sont un peu plus compliqués que "c est le plus formé/expérimenté qui est considéré comme responsable"

Vu la difficulté de trouver des exemples de condamnation, hors des cas d'encadrement par des structures officielles ou des pros, je me dis que finalement, les cas ne doivent pas être si nombreux.

Il y a ce cas là par exemple: http://www.leparisien.fr/faits-divers/prison-ferme-pour-l-alpiniste-imprudent-30-06-2005-2006083593.php, avec faute manifeste de la personne encadrante.

D
davidg
[1201 posts] - Le 31/01/2018 14:17

Igor06 a dit :https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024987669&fastReqId=243166350&fastPos=1

Il y a eu un autre cas où un homme a amener une fille dans l'Oisans et elle a été tuée. Il avait seulement escaladé au Mur Mur à Lyon auparavant et voulait impressionner la fille. C'était il y a environ 15 ans.

Le PGHM m'a dit que dans le cas des benevoles ils n'étaient pas trop durs dans les enquêtes. Pour les professionnels ou les faux professionnels, c'est une autre affaire. Je reviens au bon sens: contrôle du matériel de sécurité au départ, comportment sur le terrain, lecteur et pris en compte du BRA.

Vous ne pouvez pas empêcher quelqu'un de quitter votre groupe s'il le veut, mais vous devez préciser qu'il n'est plus sous votre responsabilité et que les autres gens sont les témoins (si possible). Sinon, restez ensemble. Pour le ski de randonnée, comptez des personnes à chaque arrêt. Avoir une arrière guarde designée etc. Ce n'est pas sorcier.

Casscroot
- Le 01/02/2018 08:55

Quand meme pas mal de bétises racontées dans ce fil et beaucoup de paranoia.
Les poursuites et condamnations au pénal sont extrement rares au vus des accidents et des erreurs comises et lorsqu'on connait les dossiers, il faut que la (les) fautes soient bien graves et/ou repettées d'autant plus qu'on est un simple amateur voir un encadrant benevol.
Une preparation et une conduite de course avec un minimum de bon sens en accord avec l'etat de l'art met a l'abri du penal. Une seule erreur d'apreciation ne vous enverra pas devant les tribunaux!
L'idee c'est qu'un novice ne soit pas envoyé à la mort à l'insu de son son plein gré par un négligeant ou un inconséquent ;-)
Aller dans non pays voisins ne nous exonerere pas de responsabilités minimales et il y a des coins ou les jugements sont beaucoup moins expert techniquement et plus expeditifs...

Jourblanc
- Le 01/02/2018 09:45

Les poursuites sont rares mais elles existent, voir le témoignage de "Géniedesalpages".
Lorsque nous recherchons un coéquipier, devrions-nous écrire? : Cherche skieur randonneur autonome pour décider d' une sortie commune, chacun évoluant sous sa propre responsabilité .
"Tiré par les cheveux", me diront certains !

bens
- Le 01/02/2018 09:52

Jourblanc a dit :Les poursuites sont rares mais elles existent, voir le témoignage de "Géniedesalpages".
De ce que je comprends il ne parle pas de "poursuites" (judiciaires) mais de se faire "pourrir" par la victime et ses proches, c'est différent.

Pascal
- Le 01/02/2018 09:53

Surtout par les assurances.

equalizeur
- Le 01/02/2018 16:20

juste pour donner un exemple:
pour faire le Dolent par la voie normale,un gars expérimenté m'avait demandé si ss dva c'était ok et là j'ai refusé et l'ai branché... grave 😠 !

equalizeur
- Le 01/02/2018 16:23

je lui ai dit en substance: " on peut y aller en tongs et en short,why not?" 🤣

Sidonnie
- Le 01/02/2018 16:48

C'est quoi une cordée volante ?

christophe
- Le 01/02/2018 19:40

un parapente 😄 😉

J
jc69
[2628 posts] - Le 02/02/2018 06:41

Sidonnie a dit :C'est quoi une cordée volante ?
Dans un groupe constitué, club par exemple, c'est une cordée sans encadrant, avec 2 ou 3 participants qui se débrouillent mais qui ne sont pas vraiment autonomes. Une cordée volante est censée rester proche d'une cordée avec encadrant.

Jourblanc
- Le 03/02/2018 09:11

Nous ne voulons pas d' une réglementation de notre activité. Mais s' il nous était possible( à nous les pratiquants) de proposer, d' édicter des règles, et qu' elles soient reconnues, adoptées, nous éviterions probablement d' être à la merci de dérives judiciaires.

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