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Accueil > Tous les forums > Blabla > Sortie Rando dans le cadre d'un CE

Sortie Rando dans le cadre d'un CE


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H
Herneau
[98 posts] - Le 17/09/2012 14:54

Bonjour à tous
Dans le cadre d'une création éventuelle d'une section ski de randonnée au niveau de CE de notre entreprise (beaucoup de personnes sont demandeuses ), nous nous sommes interrogés sur sa faisabilité "juridique" 😯

Le CE serait prêt à participer à la location de matériel et à l'achat de quelques "DVA" mais la question qui nous a arrêtés est la suivante :

Si des pratiquants réguliers bénévoles (cafistes ou autres) emmènent leurs collègues débutants et que malheureusement, un incident ou pire un accident survient , quelle responsabilité peut être engagée (on part du principe que les groupes sont petits et que chacun dispose d' une assurance individuelle couvrant ce risque de pratique , que chacun à un équipement de sécurité et à reçu une formation pour s'en servir ) ?
Celle du CE ? celle de l'initiateur bénévole ? S'agit -il simplement d'une sortie entre collègues (comme cela se comprend de façon évidente au travers de certains compte-rendus) ?


Ce genre de section existe t'il dans vos entreprises , si oui avec quelles règles ?
Merci pour votre expérience 🙂

christophe
- Le 17/09/2012 16:05

le plus expérimenté responsable ??
A chercher des responsables dès qu'il y a le moindre incident, on ne va plus pouvoir rien faire 🙁

apriori
- Le 17/09/2012 17:03

J'aurais dit la même chose... s'il s'agit de sorties organisées d'un "commun accord" sans structure par des amateurs, c'est le plus expérimenté qui pourraît être responsable.
Si le CE prête du matos, met des gens en relation, et propose des dates lui même alors peut être qu'il pourraît également être impliqué pour "défaut d'organisation" pour ne pas avoir fait appel à un encadrant.
A mon avis il faut que le rôle du CE se borne à prêter du matériel et rien de plus. Les termes "initiateur/débutants" montrent qu'il y a déjà une "hiérarchisation" et donc une organisation derrière ce qui est à proscrire, surtout si tes encadrants ne sont que des amateurs.
Je ne pense pas qu'être "bénévole" puisse alléger les responsabilités.

Bon je suis pas avocat non plus...

J
jc69
[2528 posts] - Le 17/09/2012 17:12

Les deux responsabilités peuvent être engagées :
- l'organisateur : comment s'assurer de la compétence de l'encadrant ?
- l'encadrant : a-t-il commis une erreur ?

Le premier point peut être "verrouillé" si les encadrants sont diplômés par une structure officielle (FFCAM ou FFME). Et par un suivi régulier (de la rigueur!).

Le deuxième point est toujours basé sur le fait que le plus expérimenté est considéré comme responsable (choix de la course, connaissance des risques, vérification du matériel de sécurité, des compétences des participants, comportement sur le terrain...).
Emmener un groupe suppose d'accepter par avance ce type de responsabilités.

ça vaut peut-être le coup d'appeler la FFCAM ou la FFME pour voir si vous pouvez vous affilier et bénéficier de leurs formations et aide en la matière.

J
jc69
[2528 posts] - Le 17/09/2012 17:14

Concernant le bénévolat, c'est impératif !
Sinon, c'est de la concurrence aux professionnels du secteur (les guides) et puni par la loi. 🤢

yves
- Le 17/09/2012 18:06

Vous organisez des sorties entre amis de la même entreprise et le CE prends en charge les honoraires du guide que vous embauchez ; chacun gère son propre matériel.. il n'y a alors plus aucun frein et aucun emmerdements....

michele
- Le 23/09/2012 21:15

attention, la responsabilite du CE peut etre engagée en cas d'accident, au titre de l'organisation de l'évènement.
Il faut donc s'assurer aupres de l'assurance du CE que le risque est bien couvert.
La seule facon pour le CE de rester en dehors c'est de subventionner individuellement la location de materiel.

H
Herneau
[98 posts] - Le 02/10/2012 09:00

Merci pour les réponses 😯
Pas de "section montagne" (ou équivalente) dans vos CE respectifs ?

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